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Politique

Programme ESMS numérique: la répartition régionale des 24 M€ du temps 1 de la phase d'amorçage modifiée, 75 M€ alloués au temps 2

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PARIS (TICsanté) - La répartition par région des 24 millions d'euros (M€) de crédits du temps 1 de la phase d'amorçage du programme ESMS numérique, publiée en mai, a été modifiée par une décision de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) parue au Journal officiel le 10 août, tandis qu'une circulaire mise en ligne vendredi alloue 75 M€ au temps 2.

Ce fonds d'amorçage a pour ambition première de déployer le dossier usager informatisé (DUI), rappelle-t-on.

La décision publiée le 10 août au JO modifie légèrement, pour certaines régions, les montants prévus par la précédente version de cette décision, publiée fin mai.

Les modalités de versement restent les mêmes. "Les crédits de paiement correspondant aux autorisations d'engagement sont versés aux agences régionales de santé [ARS] en 2021 en deux tranches", est-il précisé.

La CNSA alloue 24.240.000 euros de crédits "au titre de la mise en oeuvre du soutien aux projets dans le cadre de la phase d'amorçage du programme", dont 9.696.000 euros en première tranche et 14.544.000 euros en deuxième tranche.

Crédits augmentés pour certaines ARS

L'ARS Auvergne-Rhône-Alpes recevra finalement 3.153.857 euros, et non plus 2.888.232 euros.

L'ARS Bourgogne-Franche-Comté recevra 1.334.519 euros au lieu de 1.210.399 euros.

L'ARS Guadeloupe bénéficiera de 395.000 euros au lieu de 375.000 euros.

L'ARS Ile-de-France se voit flécher 2.880.000 euros et non plus 2.611.875 euros.

L'ARS Normandie gérera 1.375.000 euros au lieu de 1.332.395 euros.

L'ARS Pays de la Loire sera dotée de 1.770.000 ...

 
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Léo Caravagna
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