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Systèmes d'information

L'ANS et la DGOS veulent accélérer le déploiement de l'identifiant national de santé en 2021

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PARIS, CAHORS (TICsanté) - L'Agence du numérique en santé (ANS) et la direction générale de l'offre de soins (DGOS) veulent accélérer le déploiement de l'identifiant national de santé (INS) en 2021, et ambitionnent d'atteindre "90% d'échanges utilisant l'INS fin 2022", ont expliqué des représentants des deux institutions lors d'une conférence de presse organisée le 11 mars en parallèle de Santexpo Live.

L'obligation d'utiliser le numéro d'inscription au répertoire d'identification des personnes physiques (dit "NIR" ou numéro de sécurité sociale) comme identifiant national de santé (INS) est entrée en vigueur au 1er janvier 2021, rappelle-t-on.

Après une phase pilote entamée au premier trimestre 2020, le téléservice INSi (INS intégré) développé par la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam) est "entièrement en production depuis fin 2020", a expliqué l'ANS.

Il permet deux opérations: la récupération de l'INS à partir de la carte Vitale ou de la saisie des traits d'identité du patient (nom, prénom, sexe et date de naissance), et la vérification de l'INS "que la structure a déjà ou qui lui a été transmise par un autre acteur", de façon "unitaire ou en masse".

Ce téléservice est accessible uniquement à l'aide d'une authentification par carte CPx nominative, ce qui est "un frein au déploiement dans certains contextes", a concédé l'ANS. Pour y remédier, elle prévoit de déployer "une authentification par serveur" en mai.

Par ailleurs, l'INS a été intégré au cadre d'interopérabilité des systèmes d'information de santé (CI-SIS). Un référentiel INS a également été publié après une période de concertation.

Seul ce référentiel est opposable à l'heure actuelle.
Concernant les établissements et professionnels de santé, le référentiel national d'identitovigilance (RNIV), dont la publication a débuté en novembre va le devenir.

Il comportera 5 volets, dont 3 sont déjà disponibles sur le site du ministère de la santé: les principes commun du RNIV, le RNIV pour les établissements de santé et l'identitovigilance en structures non hospitalières.

A terme, l'INS sera présent dans "tous les échanges dématérialisés" et "sur tous les documents en clair, dans un cartouche qui sera bientôt uniformisé ou sous forme de Datamatrix dont la spécification est en cours de rédaction".

L'ANS s'apprête à lancer une campagne de communication à destination des usagers, des structures de santé et médico-sociales et des professionnels de santé, qui sera aussi à disposition des ceux-ci.

Elle compte également "intensifier l'accompagnement des structures et des professionnels" à l'aide de "relais de déploiement, dont les agences régionales de santé (ARS), les groupements régionaux d'appui au développement de l'e-santé (Grades) et le réseau de l'assurance maladie".

Concernant les éditeurs, le "guide d'implémentation" de l'INS devrait devenir opposable "au cours du deuxième trimestre 2021", a indiqué l'ANS.

Un "accompagnement rapproché" va être mis en place par l'agence, en partenariat avec le groupement d'intérêt économique (GIE) Sesam-Vitale.

"Plus de 60 éditeurs" sont aujourd'hui autorisés à utiliser le téléservice INSi par le centre national de dépôt et d'agrément (CNDA).

Interrogées, l'ANS et la DGOS ont indiqué "ne pas disposer encore d'indicateurs de déploiement" dans les établissements.

"Pendant la phase de démarrage, nous avons suivi 10 structures, dont 6 utilisent aujourd'hui l'INS en production", a indiqué l'ANS. Il s'agit du CHR d'Orléans, des groupements hospitaliers de territoire (GHT) Nord Ouest Vexin Val-d'Oise (Novo) et de Dordogne, des CH d'Aubagne (Bouches-du-Rhône, AP-HM) et de Cahors, et du centre de lutte contre le cancer (CLCC) Henri-Becquerel de Rouen.

Phase de test réussie au CH de Cahors

Le CH de Cahors, établissement support du GHT du Lot, a été site pilote depuis mars 2020, a raconté son DSI, Vincent Goutines, également présent lors de la conférence de presse.

Le projet "a embarqué le CH de Gourdon (Lot) dans le cadre de la convergence du système d'information du GHT, car nous avons un serveur d'identité commun et unique", a-t-il indiqué. Il a mobilisé "deux équivalents temps plein sur 10 mois".

Trois enjeux ont été identifiés: "avoir un identifiant qui permette de sécuriser l'identité des patients, pouvoir diffuser dans le système d'information l'INS récupérée et intégrée, et mettre l'INS sur toutes les données médicales partagées avec tous les partenaires de la prise en charge du patient", y compris à l'extérieur du GHT.

Le projet a été mené sur trois axes: l'identitovigilance, pour la rédaction du RNIV à laquelle a contribué le CH, l'organisation, avec "la sensibilisation et la formation du personnel", et un dernier axe "plus technique".

Celui-ci "a impacté l'éditeur [des solutions utilisées par le GHT, Dedalus] et la DSI, qui ont dû s'assurer que les postes sont bien mis à jour, et que toutes les personnes amenées à récupérer l'INS soient munies d'une carte CPE, dont le personnel du bureau des entrées qui est en charge de créer et gérer l'identité."

En décembre 2020, Dedalus et le CH ont mis en production un logiciel de gestion administrative du patient (GAP) "INS-compatible", Hexagone, et réalisé les premiers appels au téléservice INSi. Plus de 96% ont réussi.

De même, "plus de 80% des identités sont qualifiées, c'est-à-dire qu'il y a une équivalence stricte entre l'INS et l'identité locale du patient", a expliqué le DSI.

Les prochaines étapes sont "la diffusion de l'INS au dossier patient informatisé" (DPI) du GHT, DxCare de Dedalus, puis "aux logiciels médico-techniques: radiologie, laboratoire, pharmacie…"

Enfin, le but à terme est "d'être capable d'échanger les données avec les partenaires" extérieurs au GHT.

LĂ©o Caravagna
leo.caravagna@apmnews.com

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