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Systèmes d'information

HPST: expérimentation du DMP sur une clé USB

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PARIS, 2 juin (TICsanté) - Les sénateurs ont voté la semaine dernière la possibilité d'expérimenter l'hébergement des données de santé sur une clé USB pour les patients atteints d'affection de longue durée (ALD), dans l'attente de la mise en place du dossier médical personnel (DMP), dans le projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (HPST).

L'article prévoit qu'avant la généralisation du DMP et avant le 31 décembre 2010, "un dossier médical implanté sur un dispositif portable d'hébergement de données informatiques est remis, à titre expérimental, à un échantillon de bénéficiaires de l'assurance maladie atteints" d'une ALD. C’est le groupement d'intérêt public (GIP), chargé du développement des systèmes d'information de santé partagés (future ASIP), qui sera chargé de "fixer la liste des régions dans lesquelles sera menée cette expérimentation". Avant le 15 septembre de chaque année, il remettra au Parlement un rapport qui en présentera le bilan.

Un décret fixera les modalités d'application de cette mesure, "garantissant la confidentialité des données contenues dans les dossiers médicaux personnels". Le groupe communiste a réclamé la suppression de cette mesure au motif qu'elle allait "stigmatiser" les patients en ALD.

Le gouvernement a fait adopter vendredi un amendement sur le DMP, qui tire les conséquences des nouvelles orientations des pouvoirs publics sur ce dossier. Il supprime la disposition prévue par la loi du 13 août 2004, prévoyant un moindre rembour

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