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E-santé

La HAS prépare un rapport sur l’évaluation médico-économique de la télémédecine

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PARIS, 8 juillet 2011 (TICsanté) – La Haute autorité de santé (HAS) annonce, dans une note de cadrage publiée sur son site internet le 28 juin, qu’elle réalisera une évaluation médico-économique de la télémédecine avant la fin 2011, à la demande de la direction générale de l’offre de soins (DGOS).

La HAS, saisie en janvier 2010 par la DGOS d’un "état des lieux de la littérature internationale concernant l’évaluation médico-économique de la télémédecine", est également chargée depuis avril 2011 de lui fournir des "éléments permettant d’éclairer les réflexions concernant le financement" de cette activité.

Le compte rendu d’une "réunion de cadrage avec les demandeurs", reproduit en annexe du document de la HAS, précise que deux types de livrables sont attendus.

En premier lieu, la DGOS demande "des indications sur l’efficience pour les chantiers prioritaires retenus" par le comité de pilotage sur la stratégie nationale de déploiement de la télémédecine, placé sous sa conduite.

Parmi les cinq orientations présentées fin mars (voir dépêche TICsanté du 4 avril 2011), "seront traités en priorité les chantiers considérés comme les plus 'matures': imagerie médicale, accident vasculaire cérébral, maladies chroniques".

En second lieu, "la HAS produira des indicateurs utilisables par les promoteurs et les agences régionales de santé dans le cadre de l’évaluation des projets" de télémédecine.

Le calendrier arrêté est révélateur de l’urgence de la demande, puisque "sur ces deux points, l’échéance est fixée à la fin de l’année 2011".

Pour l’heure, la HAS doit encore constituer un "groupe de travail restreint" d’environ 15 membres et a publié à cette fin un appel à candidatures sur son site internet. Les experts ont jusqu’au 21 juillet 2011 pour postuler.

Des organisations devraient également y être représentées, en particulier l’association nationale de télémédecine (Antel) et la société européenne de télémédecine (SET), mais aussi certaines sociétés savantes déjà mobilisées sur le sujet de la télémédecine, des "acteurs institutionnels" participant au comité de pilotage national et des associations de patients.

En outre, des "professionnels de santé, industriels et autres acteurs impliqués dans les projets de télémédecine seront associés à cette évaluation dans le cadre d’auditions".

Ce groupe de travail se réunira au moins deux fois, début octobre puis début décembre 2011. Son rapport d’évaluation suivra ensuite le circuit de validation interne de la HAS et devrait paraître début 2012.

Par ailleurs, la note de cadrage signale que la recherche bibliographique a permis à la HAS d’identifier 177 études "en adéquation avec le sujet", dont 7 françaises, réalisées entre 2000 et 2010. Le document spécifie leur répartition selon le type de problématique, le type d’acte de télémédecine et la spécialité médicale concernée./gb/ar

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