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E-santé

La suite du programme Hôpital numérique soutiendra l'ouverture des établissements vers la ville (DGOS)

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(Par Raphaël MOREAUX, au 6ème congrès de l'Apssis)

LE MANS, 5 avril 2018 (TICsanté) - Le programme Hop'EN, qui doit prendre en 2018 le relais du programme Hôpital numérique, devrait comporter de nouveaux prérequis en matière d'échange et de partage d'informations entre les établissements, les acteurs de santé de ville et le patient, a indiqué mardi Michel Raux, chargé de mission au bureau systèmes d'information de la direction générale de l'offre de soins (DGOS).

Lancé en 2011 par la DGOS (voir dépêche du 25 juillet 2011), le programme Hôpital numérique a défini un plan de développement et de modernisation des systèmes d'information hospitaliers (SIH) sur la période 2012-2017.

Il a eu recours à un "financement à l'usage" des établissements de santé, en fonction de l'atteinte de prérequis informatiques dans cinq domaines fonctionnels (résultats d'imagerie, de biologie et d'anatomo-pathologie, dossier patient informatisé et interopérable, prescription électronique, programmation des ressources et agenda du patient, et pilotage médico-économique).

Intervenant au Mans au 6ème congrès national de l'Association pour la sécurité des systèmes d'information de santé (Apssis), Michel Raux a indiqué que la DGOS réalisait un bilan du programme et préparait la "feuille de route 2018-2022" du programme Hop'EN.

Depuis fin 2017, elle a engagé dans ce cadre des échanges avec les fédérations hospitalières, les représentants d'industriels, les fédérations d'usagers et les partenaires institutionnels du programme comme l'Agence des systèmes d'information partagés de santé (Asip santé), l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (Anap), l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (Atih) et la Haute autorité de santé (HAS).

Ces travaux conduiront à la publication d'un bilan du programme Hôpital numérique "en avril" et à l'élaboration d'une nouvelle feuille de route "d'ici la fin du mois de juin", a précisé Michel Raux. Mais certaines "lignes fortes par rapport aux nouvelles orientations du programme ressortent déjà", a-t-il noté.

L'éligibilité des établissements de santé au programme Hôpital numérique était conditionné à l'atteinte de trois domaines de prérequis portant sur la gestion des identités et des mouvements, la fiabilité et la disponibilité des données, et leur confidentialité, rappelle-t-on. "Nous pensons introduire un nouveau domaine pour les prérequis, touchant aux échanges et au partage", a déclaré Michel Raux, à propos du programme Hop'EN.

Il a cité comme critères actuellement à l'étude le fait d"avoir un système d'information compatible avec l'alimentation du DMP [dossier médical partagé]", l'existence d'outils décrivant l'offre de soins tels que les répertoires opérationnels des ressources (ROR), et le recours à "une infrastructure d'échange compatible avec l'espace de confiance MSSanté" promu par l'Asip santé.

"Nous souhaitons simplifier autant que faire se peut les différentes valeurs d'indicateur à déterminer", a-t-il ajouté, faisant référence aux informations que doivent déclarer les établissements dans la base de données oSIS (observatoire des systèmes d'information de santé).

"Ce qui nous remonte sur les indicateurs c'est que, d'une façon générale, leur compréhension et la difficulté de leur calcul étaient un frein au bon renseignement", a-t-il expliqué.

L'oSIS fait aussi partie des "reproches faits au programme". Il est vu comme "un outil de mesure un peu fiable", notamment car "il n'est pas affiché de façon plus volontaire l'obligation de recueillir des informations dans cet observatoire", a souligné Michel Raux. Il a assuré que la DGOS souhaitait "revoir les caractéristiques" de l'oSIS à l'occasion du nouveau programme Hop'EN.

Besoin de continuité

Les différents groupes de travail et entretiens menés par la DGOS ont fait état de la volonté d'inscrire Hop'EN dans "la continuité" des grands principes du programme Hôpital numérique, a relayé Michel Raux.

Il a cité parmi ces principes "l'accessibilité du programme à tous les établissements de santé" et "la logique du financement à l'usage".

"Ce qui est remonté aussi de façon assez importante, c'est d'insister sur les contrôle a posteriori", a-t-il poursuivi. Il a reconnu que les contrôles de l'atteinte réelle des cibles d'usage du programme "n'ont pas été nombreux", avec "plus d'une centaine" de missions de contrôle et d'inspection réalisées par les agences régionales de santé (ARS).

Par ailleurs, sur les 1.400 visites réalisées par la HAS dans le cadre de la certification des établissements de santé V2014, "seulement 82 ont concerné le domaine de la gestion du système d'information [GSI, NDLR]", a-t-il relevé.

La HAS a toutefois relayé, lors du dernier comité de pilotage du programme Hôpital numérique, qui s'est tenu la semaine dernière, "des préoccupations autour des systèmes d'information" et un "nouveau positionnement par rapport à la GSI", a indiqué Michel Raux.

Le chargé de mission à la DGOS a reconnu que toutes les cibles d'usages du programme Hôpital numérique n'étaient pas atteintes, mais il a noté "une évolution sur la prise en compte de la gestion du risque liée à la sécurité du système d'information". Il a fait part de son souhait d'ouvrir une enquête auprès des responsables de la sécurité des systèmes d'information (RSSI) des établissements sur les aspects sécuritaires des prérequis du programme Hôpital numérique et leurs impacts.

"Il y a une sensibilisation, le mouvement semble être lancé, il faut pouvoir le poursuivre avec le nouveau programme", a-t-il conclu.

rm/gb/san

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