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24/03/2011   Envoyer par mail Imprimer   Aucun commentaire
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Télécardiologie: deux systèmes de télésurveillance inscrits au remboursement

PARIS, 24 mars 2011 (TICsanté) – Trois textes parus au Journal officiel du 22 mars autorisent le remboursement par la sécurité sociale de systèmes de télésurveillance pour défibrillateurs cardiaques implantables, en général, et des dispositifs Home Monitoring, du fabricant Biotronik, et Latitude, de Boston Scientific, en particulier, à compter du 4 avril.

Deux arrêtés, datés du 16 mars 2011, remplacent le libellé "défibrillateur cardiaque implantable" (DCI) par "système de télésurveillance de DCI" dans la liste des produits et prestations (LPP) remboursables du code de la sécurité sociale.

Les DCI ont été radiés de la LPP depuis le 1er mars et sont désormais pris en charge au titre des prestations d’hospitalisation, dans les groupes homogènes de séjour (GHS) existants déjà pour la pose ou le remplacement de défibrillateurs cardiaques.

La nouvelle réglementation détaille les "conditions particulières d’utilisation" d’un système de télésurveillance de DCI, en particulier la "programmation des alertes envoyées au centre de rythmologie" en cas de dégradation du fonctionnement de l’implant ou du dispositif externe.

De plus, "la société et le médecin assurant la prise en charge du patient" devront rédiger un protocole comprenant, entre autres, "la définition des indicateurs d’alertes, ainsi que leur modalité de recueil; l’organisation du suivi du patient; la description des modalités de réponse aux alertes, tant de la part du médecin que de la société". Le fabricant devra aussi fournir "une annexe technique précisant la maintenance de son dispositif".

Par ailleurs, le document rappelle les "indications générales" cliniques ouvrant droit au remboursement d’un DCI associé à un système de télésurveillance et les situations spécifiques à la prise en charge de DCI simple, double ou triple chambre.

Conformément à ces dispositions, le système de télésurveillance Home Monitoring, de la firme allemande Biotronik, est inscrit à la LPP. Ce service est associé à la gamme de DCI Lumax 540 (simple, double et triple chambre), dont les informations sont transmises "à un centre d’analyse de données diagnostiques et techniques qui les fait suivre au praticien de façon programmée et automatique (par fax, SMS, ou courrier électronique)".

De même, le système Latitude, qui "permet le transfert des informations dans une base de données centrale, accessible à tout moment aux utilisateurs autorisés sur un site internet dédié" est pris en charge pour les modèles de DCI Teligen 100 (simple et double chambre) et Cognis 100 (triple chambre), conçus par l’entreprise américaine Boston Scientific.

Les tarifs et les prix limites de vente au public de ces deux dispositifs sont fixés à 864 euros pour un usage avec des DCI simple ou double chambre et à 972 euros avec des DCI triple chambre.

Le remboursement des systèmes de télésurveillance de DCI prendra effet "à compter du treizième jour suivant la date de publication" des arrêtés au Journal officiel, c’est-à-dire à partir du 4 avril 2011.

Jusqu’à présent, seul le remboursement des stimulateurs cardiaques Evia (simple et double chambre), de Biotronik, incluait une prise en charge du système de télésurveillance Home Monitoring. En effet, depuis le 15 juin 2010, les tarifs et prix de ventes au public de ces dispositifs sont supérieurs de 500 euros à ceux des autres pacemakers.

La télémédecine fera l'objet d'un atelier/débat animé par TICsanté et de la remise d'un prix, à l'occasion du congrès HIT, qui se déroulera à Paris du 17 au 19 Mars./gb/ar

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