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E-santé

Télémédecine: neuf régions sélectionnées pour mener des expérimentations

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PARIS, 22 mai 2014 (TICsanté) - Neuf régions ont été sélectionnées pour participer aux expérimentations de télémédecine prévues dans la loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2014, a indiqué mardi le ministère des affaires sociales et de la santé, qui a transmis à l'APM le détail de ces régions.

Il s'agit de l'Alsace, de la Basse-Normandie, de la Bourgogne, du Centre, de la Haute-Normandie, du Languedoc-Roussillon, de la Martinique, des Pays-de-la-Loire et de la Picardie.
 
La ministre des affaires sociales et de la santé, Marisol Touraine, avait annoncé plus tôt dans la journée, en ouverture des salons de la santé et de l'autonomie (SSA), que neuf régions avaient été retenues, mais sans donner plus de précisions.
 
Elle a indiqué que les expérimentations seraient lancées "dès cette année dans des structures sociales et médico-sociales" et qu'elles profiteraient "en premier lieu aux personnes âgées".

La LFSS pour 2014 prévoit qu'à partir du 1er janvier 2014 des expérimentations peuvent être menées "dans des régions pilotes", portant "sur la réalisation d'actes de télémédecine pour des patients pris en charge, d'une part, en médecine de ville et, d'autre part, en structures médico-sociales".

Dans une conférence organisée dans la matinée sur le thème "Télésanté, Hôpital numérique : qui paie quoi ?", Clémence Mainpin, adjointe au chef de bureau Coopérations et contractualisations (PF3) de la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) a indiqué que 23 régions s'étaient portées candidates. Elles ont présenté plus d'une centaine de projets, dont 95 étaient dans le périmètre de l'instruction, qui ciblait certains actes de télémédecine.

Les projets présentés étaient majoritairement de la téléconsultation et de la téléexpertise, majoritairement en dermatologie, psychiatrie et gériatrie.

Les 9 régions sélectionnées l'ont été sur la base de trois critères : les caractéristiques des territoires (démographie médicale, enjeux sanitaires, infrastructures, etc.), les caractéristiques des projets (spécialités, volumétrie, acteurs concernés) et la maturité de la gouvernance régionale.

LES PREMIERS PATIENTS PRIS EN CHARGE AVANT LA FIN D'ANNÉE

Les expérimentations doivent durer quatre ans. Elles seront mises en oeuvre par les ARS, dans un cadre défini par arrêté des ministres en charge de la santé et de la sécurité sociale et par le biais de conventions signées avec les organismes locaux d'assurance maladie, les professionnels de santé, les établissements de santé et les établissements sociaux et médico-sociaux volontaires.

La Haute autorité de santé (HAS) sera chargée d'évaluer les expérimentations. Son bilan est attendu pour le 30 septembre 2016, a indiqué Clémence Mainpin.

"Il faudra un volume suffisant d'activité pour que la HAS puisse procéder, dans deux ans, à cette évaluation", a-t-elle souligné. Les premiers patients concernés par ces expérimentations devront donc être pris en charge "avant la fin de l'année".

Pour tenir ce rythme contraint, les autorités ont choisi de lancer les expérimentations sur un nombre limité de spécialités et de pathologies, "puisque pour chaque spécialité, il nous faut construire les tarifs, les modèles organisationnels, les modalités d'évaluation".

La première version du cahier des charges, qui sera publiée à l'automne, portera sur la prise en charge des plaies chroniques et complexes en ville et en Ehpad, la prise en charge gérontologique en Ehpad et sur la prise en charge psychiatrique en Ehpad.

Les travaux sur une seconde version du cahier des charges débuteront dès la publication de la première version. Ce second chapitre portera sur des actes de télésurveillance de l'insuffisance cardiaque et de l'insuffisance rénale. "Cette organisation de travail permettra le lancement des expérimentations sans avoir finalisé les travaux sur l'ensemble du périmètre potentiel", a expliqué Clémence Mainpin.

Pour le ministère des affaires sociales et de la santé, l'enjeu de ces expérimentations est de développer la télémédecine hors les murs de l'hôpital, alors que la majorité des projets sont intégralement mis en oeuvre dans des établissements de santé. /gb/mb

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